| Présentation |
 |
| Implantation |
|
| Produits & services |
|
| Telechargement |
|
| Partenaires |
|
| Constructeurs |
|
| Infos Légales |
|
| Nous contacter |
|
|
| Vous-êtes ici : Informations Légales |
|
1. Informations légales
Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en oeuvre de ce site Internet. Le contenu de cette notice peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement. En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives effectué dans le cadre du site web de la société NewTonik © a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la société NewTonik © pourra interrompre le site et s'efforcera de vous en avertir préalablement. Il est difficile de garantir à 100 % la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que nous mettions tout en oeuvre pour protéger les informations personnelles, nous ne pouvons assurer ni garantir que les informations transmises directement ou par le biais de ces services en ligne sont totalement sécurisées. La communication d'informations vous concernant intervient par conséquent à vos risques et périls, même si dès réception de ces informations, nous nous efforçons d'assurer leur sécurité. Vous devez en outre être conscient chaque fois que vous saisissez volontairement des informations en ligne dans des espaces accessibles au public (qu'il s'agisse de forum, d'e-mail, ou de groupe de discussion), ces informations peuvent être techniquement collectées et utilisées par des tiers, qui pourraient par exemple vous adresser en retour des messages non sollicités. La société NewTonik © met à votre disposition des informations concernant ses activités et services qui vous sont proposés. Ses informations sont non contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis Malgré le soin avec lequel la société NewTonik © vérifie ces informations et outils, la société NewTonik © ne saurait être tenue responsable en cas d'erreur, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. De même, le contenu des articles publiés en ligne n'engage que leurs auteurs. 5. Vos obligations lors de votre passage sur notre site Vous êtes tenus de respecter les législations applicables (loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés notamment). Vous devez notamment vous abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à la réputation, à la considération, à l'image ou à la sensibilité d'un autre utilisateur ou de toute autre personne, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, ou menaçant. 5.2 La propriété intellectuelle La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées et sons, et de manière générale, tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société NewTonik ©. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société NewTonik © est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont NewTonik © est producteur. Les marques de la société NewTonik © et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société NewTonik © est donc prohibée. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société NewTonik ©. Les informations que vous communiquez dans le cadre d'un forum sont diffusées en ligne à l'attention de tous les visiteurs du site. Ce forum dispose d'un modérateur destiné à vérifier que le contenu de celui-ci ne comporte pas de propos susceptibles de porter atteinte à la considération ou à la vie privée des tiers ou encore des propos qui ne seraient pas en relation avec le thème des discussions abordées, la ligne éditoriale du site qui seraient contraires à la loi. Si tel est le cas, le modérateur a la possibilité de supprimer certaines contributions, mais également celle d'évincer l'auteur de tels propos du forum. 7. Quelles informations collectons-nous ? Nous vous proposons sur ce site de nous fournir les renseignements (notamment votre nom et vos coordonnées) qui nous permettront de vous adresser la documentation que vous souhaitez et qui vous permettront aussi recevoir les documents que vous aurez choisis. Si vous ne souhaitez pas recevoir de documentation ou bénéficier de nos services vous pouvez visiter notre site sans avoir à vous identifier ou à vous enregistrer. Si vous souhaitez nous adresser un message électronique, votre adresse électronique sera automatiquement collectée, ce qui nous permettra de répondre à votre courrier. 8. Que deviennent vos informations ? Les informations vous concernant collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services de la société NewTonik © chargés de répondre à vos demandes. Par ailleurs, l'ensemble des informations collectées ainsi que vos adresses IP sont accessibles au personnel du Service Informatique spécialement habilité pour traiter confidentiellement ces informations. Les informations vous concernant ne font l'objet d'aucune communication à d'autres sociétés. 9. Comment exercer votre droit d'accès et de rectification ? Conformément aux législations de protection des données personnelles applicables, vous disposez d'un droit d'accès relativement aux informations vous concernant et vous pouvez par conséquent en obtenir copie, ou encore en demander la rectification, le cas échéant. Ce droit d'accès et de rectification relativement à vos propres informations peut être exercé, via le formulaire en ligne à la page "Nous Contacter", ou sur demande écrite, au moyen d'un courrier électronique à l'adresse contact@newtonik.com Conformément aux législations de protection des données personnelles, il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, le service concerné chargé de répondre à votre demande devra donc vérifier votre identité, afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles vous concernant à une autre personne que vous. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie de vos informations telles que rectifiées. 10. Information complémentaires Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le webmaster contact@newtonik.com |
Copyright Newtonik 2005 -
Tous droits réservés. |
